Passer au contenu

85 Avenue du Maréchal Foch 83000 Toulon | 04 65 84 11 04

85 Avenue du Maréchal Foch 83000 Toulon
04 65 84 11 04

Logo Avocat Hanffou
  • Le Cabinet
    • Le cabinet de Toulon
    • Le cabinet à Marseille
  • Droit public
  • Professionnels de santé
  • Tarifs & FAQ
  • Blog
  • Prendre Rendez-vous
    • Visio-Conférence (45 mins)
    • Rdv Cabinet (Toulon)
    • Rdv Cabinet (Marseille)
  • Contact

Droit des Associations

29 items

  • procédure disciplinaire fédération

    Droit des Associations

    PROCÉDURE DISCIPLINAIRE MENÉE PAR UNE FÉDÉRATION À L’ENCONTRE D’UN LICENCIÉ : QUE FAIRE SI UNE PROCÉDURE PÉNALE EST ÉGALEMENT EN COURS ?
    Lire la suite
  • accident responsabilité

    Droit des Associations

    ACCIDENT DE VTT : AUCUNE RESPONSABILITÉ DE L’ASSOCIATION DES LORS QUE L’INFORMATION DONNÉE SUR LE PARCOURS ÉTAIT SUFFISANTE
    Lire la suite
  • Droit des Associations

    RÉGIME FISCAL DES REMBOURSEMENTS PARTIELS DE COTISATIONS EN CLUB SPORTIF (COVID)
    Lire la suite
  • association dirigeants rémunérés

    Droit des Associations

    Associations : les dirigeants peuvent être rémunérés dans certaines conditions
    Lire la suite
  • Droit des Associations

    RESPONSABILITÉ DES DIRIGEANTS POUR INSUFFISANCE D’ACTIF: ATTÉNUATION PRÉVUE PAR LA LOI
    Lire la suite
  • Droit des Associations

    PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL D’ADMNISTRATION: PEUVENT-ILS CONSTITUER UN FAUX EN ÉCRITURE ?
    Lire la suite
  • Droit des Associations

    LES ASSOCIATIONS ET LE RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE : LE CONTRAT D’ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN
    Lire la suite
  • Droit des Associations

    ASSEMBLÉES GÉNÉRALES – LES DÉROGATIONS PROLONGÉES JUSQU’AU 30 SEPTEMBRE 2021
    Lire la suite
Précédent234Suivant
Logo Avocat Hanffou
Contactez votre avocate
Abonnez-vous à la newsletter

Services
  • Le cabinet à Toulon
  • Tarifs & FAQ
  • Blog
  • Rejoignez notre équipe
Compétences
  • Professionnels de santé
  • Droit public
04 65 84 11 04

© Copyright 2022 | Tous droits réservés | CGV | Mentions légales | Politique de confidentialité | Politique de Cookies | Site édité par l’agence Lead Me

Page load link
Gérer le consentement aux cookies
Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’internaute, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou la personne utilisant le service.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’internaute sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
{title} {title} {title}
Aller en haut